Notre politique et nos conceptions sont très claires.

Nous ne conservons aucune de vos données liées activités sur le site www.onetimegallery.com.

Toutes ces données liées à vos navigations ne sont pas enregistrées.

Elles ne sont pas envoyées sur les réseaux extérieurs à votre installation locale.

Elles ne sont donc pas stockées sur des serveurs externes.

Seules les données associées à votre abonnement et que vous avez renseigné lors de la signature de votre contrat sont conservées par notre administration.

1. Présentation

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.onetimegallery.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Raison sociale : Onetime Gallery

E-Mail : info@onetimegallery.com

Secteur d’activité : Conception & Design 3D (Architecture)

Siège Social : BP 1753 | L1017 | Luxembourg Ville (Luxembourg)

RCS : LB703304

2. Conception et développement du site

Développement : ONETIME SA

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.onetimegallery.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.onetimegallery.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ONETIME SA, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.onetimegallery.com est mis à jour régulièrement par ONETIME SA.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

4. Description des services fournis

Le site www.onetimegallery.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

ONETIME SA s’efforce de fournir sur le site www.onetimegallery.com des informations aussi précises que possible.

Tous les informations indiquées sur le site www.onetimegallery.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.onetimegallery.com ne sont pas exhaustifs.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

ONETIME SA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ONETIME SA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconque éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

ONETIME SA ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.onetimegallery.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Gestion des données personnelles

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal, la Directive Européenne du 24 octobre 1995 et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018.

A l’occasion de l’utilisation du site www.onetimegallery.com, l’entreprise procède à des traitements automatisés des données à caractère personnel de l’Utilisateur sur la base de son consentement, notamment lors de son inscription à une Newsletter, ou lors de sa prise de contact avec notre équipe.

En tout état de cause ONETIME SA ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.onetimegallery.com.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.onetimegallery.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.onetimegallery.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Seule l’hypothèse du rachat de ONETIME SA et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.onetimegallery.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site www.onetimegallery.com ne contient aucuns cookies.

9. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.onetimegallery.com est soumis au droit.

Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.